Mentions légales

LQS — version rédigée le 25/09/2026.

Texte en attente de validation du Directeur : il ne s’applique pas encore.

1. L’éditeur

LQS est un nom commercial, édité par [à compléter par le Directeur : le nom de l’éditeur et son statut juridique].

Adresse : [à compléter par le Directeur : l’adresse de l’éditeur (adresse personnelle assumée, SPEC §17)]. Immatriculation : [à compléter par le Directeur : le numéro d’immatriculation (SIREN)]. TVA : aucun numéro de TVA intracommunautaire — TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Contact : [à compléter par le Directeur : l’adresse électronique de contact de l’éditeur].

2. La direction de la publication

Directeur de la publication : [à compléter par le Directeur : le directeur de la publication].

3. L’hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., [à compléter par le Directeur : l’adresse de l’hébergeur Vercel Inc., telle qu’il la publie]. La base de données est hébergée par Neon, à Francfort, et les fichiers par Cloudflare, dans l’Union européenne. Adresse du site : [à compléter par le Directeur : le nom de domaine du service (D-2026-08-13-05)].

4. La propriété intellectuelle

Le service LQS, ses textes et son code sont protégés ; toute reproduction sans autorisation est interdite. Les données des clients restent leur propriété.